Marque annulée - Marque en non vigueur

BRUSCHETTINE
LES BISCOTTES ROGER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4180166
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BRUSCHETTINE de LES BISCOTTES ROGER

Présentation de la marque BRUSCHETTINE

Déposée le 12 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) LES BISCOTTES ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRUSCHETTINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BISCOTTES ROGER domicilié(e) 425 AVENUE GEORGES CLAUDE, ZONE INDUSTRIELLE - 13290 - LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 620 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque BRUSCHETTINE est expirée depuis le 12 mai 2025.

LES BISCOTTES ROGER a également déposé les autres marques suivantes : BAGUETTE BITES , DOREES , DESTINATION PROVENCE , ROGER , DESTINATION PROVENCE , LE CROUTON DU POISSONNIER , Forméa , LE FOURNIL BIO , ROGER Depuis 1945 APERO


LES BISCOTTES ROGER, Société anonyme - 425 AVENUE GEORGES CLAUDE, ZONE INDUSTRIELLE - 13290 - LES MILLES - France - SIREN 701620163


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 28 mai 2020 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°787690 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-28

Pain grillé, pain braisé, gressins, pain de mie, biscottes, produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; aliments diététiques, à savoir pain grillé, pain braisé, gressins, pain de mie, biscottes, produits de pâtisserie, biscuiterie et confiserie ; snacks, en-cas et amuse geules composés principalement des produits précités.